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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT-CEV
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EV STREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EV STREAM
DBT-CEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3814226
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
EV STREAM de DBT-CEV

Présentation de la marque EV STREAM

Déposée le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT-CEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EV STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT-CEV domicilié(e) PARC HORIZON 2000 - 62117 - BREBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 613 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDOIS Nicole domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES Bât. Cube, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque EV STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EV STREAM est expirée depuis le 14 mars 2021.

DBT-CEV a également déposé les autres marques suivantes : ENERGEV


DBT-CEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC HORIZON 2000 - 62117 - BREBIERES - France - SIREN 522613041


BONDOIS Nicole - PARC EURATECHNOLOGIES Bât. Cube, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Accouplements électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation pour véhicules électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ; armoires de distribution d'électricité, pupitres de distribution d'électricité, tableaux de distribution d'électricité ; batteries électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ; boîtes de branchement électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; connecteurs ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; boîtes de dérivation ; raccordements électriques, transformateurs électriques ; indicateur de perte électrique ; redresseurs de courant, réducteurs électriques ; tableaux de commande électrique ;

Services d'installation, réparation, maintenance pour les installations de recharge de véhicules électriques et de batteries électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ;

Fourniture d'accès à des bases de données et transmissions d'informations en matière d'installation de recharge pour véhicules électriques et batteries électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ;

Réalisation de tests de compatibilité pour les prises pour la recharge de véhicules électriques et de véhicules rechargeables à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ; service de contrôle permettant l'attribution de label de conformité pour les produits cités en classe 9..