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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT-CEV
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ENERGEV
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ENERGEV
DBT-CEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3821015
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ENERGEV de DBT-CEV

Présentation de la marque ENERGEV

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT-CEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGEV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DBT-CEV domicilié(e) PARC HORIZON 2000 62117 BREBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 613 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole BONDOIS domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, Bât. Cube, 35, rue Winston Churchill 59160 LILLE LOMME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

DBT-CEV a également déposé les autres marques suivantes : EV STREAM


DBT-CEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC HORIZON 2000 62117 BREBIERES - France - SIREN 522613041


Nicole BONDOIS - PARC EURATECHNOLOGIES, Bât. Cube, 35, rue Winston Churchill 59160 LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 septembre 2011 - Retrait total n°558298 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20

Accouplements électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation pour véhicules électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ; armoires de distribution d'électricité, pupitres de distribution d'électricité, tableaux de distribution d'électricité ; batteries électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ; boîtes de branchement électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; connecteurs ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; prises de courant ; boîtes de dérivation ; raccordements électriques, transformateurs électriques ; indicateur de perte électrique ; redresseurs de courant, réducteurs électriques ; tableaux de commande électrique ;

Services d'installation, réparation, maintenance pour les installations de recharge de véhicules électriques et de batteries électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ;

Fourniture d'accès à des bases de données et transmissions d'informations en matière d'installation de recharge pour véhicules électriques et batteries électriques à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ;

Réalisation de tests de compatibilité pour les prises pour la recharge de véhicules électriques et de véhicules rechargeables à l'exclusion des fauteuils roulants électriques et des véhicules électriques destinés aux personnes à mobilité réduite ; attribution de labels de conformité pour les produits cités en classe 9.