Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATATROL
DBS, Inc. (société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts) Randolph Industrial Park, Randolph, Massachusetts, 02368 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1287696
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1994

Présentation de la marque DATATROL

Déposée le 24 octobre 1984 par DBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DBS, Inc. (société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts) Randolph Industrial Park, Randolph, Massachusetts, 02368 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque DATATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATATROL est expirée depuis le 24 octobre 1994.

DBS a également déposé les autres marques suivantes : LES OPTIMISTES , PREROGATIVES , DBS , Little Big Miam


DBS, Inc. (société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts) Randolph Industrial Park, Randolph, Massachusetts, 02368 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Appareils électriques incluant des circuits et des appareils de télécommunication, des circuits et des appareils auxiliaires pour la vente et des circuits et des appareils d'autorisation de crédit.