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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DBS INVESTISSEMENTS
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ALTITUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTITUDE
DBS INVESTISSEMENTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1371592
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016

Présentation de la marque ALTITUDE

Déposée le 22 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DBS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTITUDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DBS INVESTISSEMENTS domicilié(e) 9, avenue Charles de Gaulle,25500 MORTEAU (dossier no 2338073) - 25500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2338073) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTITUDE est expirée depuis le 22 septembre 2016.


DBS INVESTISSEMENTS Société Anonyme - 9, avenue Charles de Gaulle,25500 MORTEAU (dossier no 2338073) - 25500 - France - SIREN 382068096


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2338073) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2070401 - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338073 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451413 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451412 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451411 - Publication au BOPI 2007-03-12

Horlogerie, chronométrie.