SWEPT OSA
Présentation de la marque SWEPT OSA
Déposée le 26 mars 2001 par la société DBM Optics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEPT OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SWEPT OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEPT OSA est expirée depuis le 26 mars 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18