Marque expirée - Marque en non vigueur

DBI POOL SYSTEMS
DBI SYSTEMS SARL

Numéro de dépôt :
3639395
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
DBI POOL SYSTEMS de DBI SYSTEMS

Présentation de la marque DBI POOL SYSTEMS

Déposée le 25 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBI SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DBI POOL SYSTEMS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBI SYSTEMS domicilié(e) 1 RUE PAUL BERTHOUD,69220 BELLEVILLE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 775 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBI SYSTEMS domicilié(e) 1 RUE PAUL BERTHOUD,69220 BELLEVILLE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBI POOL SYSTEMS est expirée depuis le 25 mars 2019.


DBI SYSTEMS SARL - 1 RUE PAUL BERTHOUD,69220 BELLEVILLE - 69220 - France - SIREN 421775776


DBI SYSTEMS - 1 RUE PAUL BERTHOUD,69220 BELLEVILLE - 69220 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.