Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIP
DBH-SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3775856
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
DOMIP de DBH-SERVICES

Présentation de la marque DOMIP

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBH-SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBH-SERVICES domicilié(e) 5 Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 115 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBH-SERVICES domicilié(e) 5 Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France.

La marque DOMIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIP est expirée depuis le 18 octobre 2020.

DBH-SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FACILIO , DOMANTIC , ECO-RECONDITIONNE ECORECONDITIONNE


DBH-SERVICES, SARL - 5 Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 524115284


DBH-SERVICES - 5 Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).