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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBH-SERVICES
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DOMANTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMANTIC
DBH-SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3821136
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
DOMANTIC de DBH-SERVICES

Présentation de la marque DOMANTIC

Déposée le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBH-SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DBH-SERVICES domicilié(e) 5, Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 115 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBH-SERVICES domicilié(e) 5, Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France.

La marque DOMANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMANTIC est expirée depuis le 4 avril 2021.

DBH-SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FACILIO , DOMIP , ECO-RECONDITIONNE ECORECONDITIONNE


DBH-SERVICES, SARL - 5, Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 524115284


DBH-SERVICES - 5, Rue des Cigognes - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciel (programmes enregistrés).