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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dbacoustic
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DBACOUSTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBACOUSTIC
dbacoustic, sarl

Numéro de dépôt :
4039740
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
DBACOUSTIC de dbacoustic

Présentation de la marque DBACOUSTIC

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) dbacoustic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DBACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) dbacoustic domicilié(e) 30 Avenue Montaigne - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 283 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dbacoustic, M. BERNARD ROCHERON domicilié(e) 30 Avenue Montaigne - 49100 - ANGERS - France.

La marque DBACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBACOUSTIC est expirée depuis le 15 octobre 2023.

dbacoustic a également déposé les autres marques suivantes : DBACOUSTIC


dbacoustic, sarl - 30 Avenue Montaigne - 49100 - ANGERS - France - SIREN 424283737


dbacoustic, M. BERNARD ROCHERON - 30 Avenue Montaigne - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.