Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB TECHNIQUE
DB TECHNIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
3092976
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011
DB TECHNIQUE de DB TECHNIQUE

Présentation de la marque DB TECHNIQUE

Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) DB TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DB TECHNIQUE domicilié(e) 547, RUE DE LA BERGERESSE, PA DES AULNAIES, 45160 OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 682 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORALIE BEAUJEAN-PIPET - France.

La marque DB TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB TECHNIQUE est expirée depuis le 26 mars 2011.

DB TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DB PREMIUM FRANCE , DB GROUPE FRANCE , DB TECHNIQUE , DB TECH FRANCE , DB TECHNIQUE FRANCE


DB TECHNIQUE (SA) - 547, RUE DE LA BERGERESSE, PA DES AULNAIES, 45160 OLIVET - France - SIREN 383682002


CORALIE BEAUJEAN-PIPET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Errata - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Sérigraphie industrielle.