Marque enregistrée - Marque en vigueur

DB PREMIUM FRANCE
DB TECHNIQUE

Numéro de dépôt :
4483376
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
DB PREMIUM FRANCE de DB TECHNIQUE

Présentation de la marque DB PREMIUM FRANCE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par DB TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DB PREMIUM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DB TECHNIQUE domicilié(e) 547 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB TECHNIQUE, Madame PATRICIA GIDOIN domicilié(e) 547 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France.

La marque DB PREMIUM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB PREMIUM FRANCE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

DB TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DB GROUPE FRANCE , DB TECH FRANCE , DB TECHNIQUE FRANCE


DB TECHNIQUE - 547 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France


DB TECHNIQUE, Madame PATRICIA GIDOIN - 547 RUE DE LA BERGERESSE - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Sérigraphie.