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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) db-System
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ROSITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSITA
db-System, eurl

Numéro de dépôt :
3789478
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2020
ROSITA de db-System

Présentation de la marque ROSITA

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) db-System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) db-System domicilié(e) 5 avenue Jean XXIII - 06130 - Grasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 228 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, db-System domicilié(e) 5 avenue Jean XXIII - 06130 - Grasse - France.

La marque ROSITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSITA est expirée depuis le 10 décembre 2020.


db-System, eurl - 5 avenue Jean XXIII - 06130 - Grasse - France - SIREN 478228855


db-System - 5 avenue Jean XXIII - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.