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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB-SOLUTIONS
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DB-SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB-SOLUTIONS
DB-SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3833943
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
DB-SOLUTIONS de DB-SOLUTIONS

Présentation de la marque DB-SOLUTIONS

Déposée le 24 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB-SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB-SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DB-SOLUTIONS domicilié(e) 91 Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB-SOLUTIONS domicilié(e) 91 Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DB-SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB-SOLUTIONS est expirée depuis le 24 mai 2021.

DB-SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : db-box , DB-SOLUTIONS


DB-SOLUTIONS, SAS - 91 Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


DB-SOLUTIONS - 91 Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570414 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570413 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

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