Marque enregistrée - Marque en non vigueur

db-box
DB-SOLUTIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3813401
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
db-box de DB-SOLUTIONS

Présentation de la marque db-box

Déposée le 10 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB-SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « db-box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DB-SOLUTIONS domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB-SOLUTIONS domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque db-box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque db-box est expirée depuis le 10 mars 2021.

DB-SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DB-SOLUTIONS , DB-SOLUTIONS


DB-SOLUTIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 91 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 521743542


DB-SOLUTIONS - 91 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ;

Location d'appareils de télécommunication.