Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les chansons du Siècle
DB Productions SARL

Numéro de dépôt :
99805206
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Les chansons du Siècle

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les chansons du Siècle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB Productions domicilié(e) 19 rue Clapeyron, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB productions - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

DB Productions a également déposé les autres marques suivantes : EDEN ROCK , L'ASCENSEUR EMOTIONNEL , LE BIG MIKE KARAOKÉ À EMPORTER , SONGS DE FRANCE


DB Productions SARL - 19 rue Clapeyron, 75008 PARIS - France


DB productions - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348609 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355035 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cédéroms, cassettes audio, cassettes vidéo. Papier, affiches, cartes postales, revues, catalogues, pochettes de disques, imprimés, livres, magazines. Diffusion de programmes culturels, émissions de télévision, spectacles, activités culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.