Marque expirée - Marque en non vigueur

DB-PISCINES
DB PISCINES SARL

Numéro de dépôt :
3442603
Date de dépôt :
26/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/07/2016
DB-PISCINES de DB PISCINES

Présentation de la marque DB-PISCINES

Déposée le 26 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB PISCINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DB-PISCINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB PISCINES domicilié(e) ZA de Montredon, 3, rue d'Ariane,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 968 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB PISCINES domicilié(e) ZA de Montredon, 3, rue d'Ariane,31240 L'UNION - 31240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB-PISCINES est expirée depuis le 26 juillet 2016.


DB PISCINES SARL - ZA de Montredon, 3, rue d'Ariane,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 441968013


DB PISCINES - ZA de Montredon, 3, rue d'Ariane,31240 L'UNION - 31240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sels à usage industriel ; Produits chimiques destinés à l'entretien piscines (chlore et acide) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

– service de construction de piscines traditionnelles (non metallique).