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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB PHARMA
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TROUETTE – PERRET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TROUETTE – PERRET
DB PHARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3329593
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024
TROUETTE – PERRET de DB PHARMA

Présentation de la marque TROUETTE – PERRET

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUETTE – PERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DB PHARMA domicilié(e) 1 bis, rue du Commandant Rivière - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 214 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TROUETTE – PERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROUETTE – PERRET arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

DB PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : BIOLACTYL , VENIRENE , APHLOINE , GINGIVYL , BAUME DALET , ELIXIR PAPAINE TROUETTE PERRET , D.B. PHARMA , PANCRELASE , nati-k , BIOLACTYL


DB PHARMA, Société par actions simplifiée - 1 bis, rue du Commandant Rivière - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France - SIREN 378214886


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2573914 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14

Produits diététiques à usage médical ; produits pharmaceutiques ; sirops à usage médical ; aliments pour bébés ; produits hygiéniques pour la médécine ; désinfectants. Préparations alimentaires diététiques à base de viande, poisson, légumes et fruits ; plats préparés, conservés à base de viande, de poisson, fruits ou légumes ; produits lactés à but diététique ; boissons lactées diététique où le lait prédomine. Boissons de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.