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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB PHARMA
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BIOLACTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOLACTYL
DB PHARMA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3212022
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
BIOLACTYL de DB PHARMA

Présentation de la marque BIOLACTYL

Déposée le 26 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DB PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOLACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DB PHARMA domicilié(e) 1 Bis RUE DU COMMANDANT RIVIERE - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 214 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BIOLACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOLACTYL est expirée depuis le 16 janvier 2023.

DB PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : BIOLACTYL , VENIRENE , APHLOINE , GINGIVYL , BAUME DALET , ELIXIR PAPAINE TROUETTE PERRET , D.B. PHARMA , PANCRELASE , nati-k , TROUETTE – PERRET


DB PHARMA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 Bis RUE DU COMMANDANT RIVIERE - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France - SIREN 378214886


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518826 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Aliments diététiques à but médical, boissons diététiques à usage médical et substances diététiques à usage médical, tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Médicaments ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; ferments lactiques et préparation de ferments lactiques à usage médical. Produits laitiers à buts diététiques (non médicinaux), boissons lactées, képhir et yaourt, tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Ferments lactiques ; préparations de ferments lactiques à usage non médical. Préparations faites de céréales, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, boisson à base de café, thé, cacao, chocolat, pâtisserie, confiserie, gâteaux, biscuits, biscottes, tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Levures. Sirops et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.