Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB NewLoc
DB NewLoc, sarl

Numéro de dépôt :
4129615
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2024
DB NewLoc de DB NewLoc

Présentation de la marque DB NewLoc

Déposée le 29 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB NewLoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DB NewLoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB NewLoc domicilié(e) 21 Impasse Uranus - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 942 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB NewLoc, M. Dembele Dialla domicilié(e) 21 Impasse Uranus - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque DB NewLoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB NewLoc est expirée depuis le 29 octobre 2024.


DB NewLoc, sarl - 21 Impasse Uranus - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 804942902


DB NewLoc, M. Dembele Dialla - 21 Impasse Uranus - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643309 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Service de vente de voiture ;

Aucun des services précités n'étant exploité en relation avec le domaine ferroviaire, en général et de la location de véhicules ferroviaires, en particulier. Location de véhicules, à l'exception des véhicules ferroviaires.