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Marques déposées par DB DEVELOPPEMENT
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MODULODGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULODGE
DB DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4644341
Date de dépôt :
04/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
MODULODGE de DB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MODULODGE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par DB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULODGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est DB DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14 place Gambetta - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque MODULODGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULODGE arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.


DB DEVELOPPEMENT - 14 place Gambetta - 56000 - VANNES - France


IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; maison préfabriquées (prêts à monter) non métalliques ; habitations légères non métalliques, notamment en bois ou à ossature bois ; cabanes en bois ; pavillons en bois ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Services de construction ; services de construction de maison préfabriquées (prêts à monter) non métalliques, d’habitations légères non métalliques, notamment en bois, de cabanes en bois ou à ossature bois, de pavillons en bois ; informations en matière de construction ou de travaux de construction ; service de rénovation (construction) d'habitations ; service de réhabilitation (démolition, construction, modification de l'agencement) d'habitations ; service de réhabilitation (construction) de bâtiments ; conseils en construction ; services d'aménagement ou réaménagement (construction) de l'habitat ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation de machines en vue de construction ou rénovation d'habitations ; restauration et adaptation fonctionnelle de mobiliers ; rénovation des façades ; aménagement thermique de l'habitat, à savoir isolation thermique de bâtiments.