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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CONSEIL
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PREPARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREPARTS
DB CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3802449
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
PREPARTS de DB CONSEIL

Présentation de la marque PREPARTS

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CONSEIL domicilié(e) 146 avenue Maréchal Foch 69110 Sainte-Foy-Les-Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 646 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque PREPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREPARTS est expirée depuis le 1 février 2021.

DB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : SUPREPART , ART-SUP , MONDIAL NETWORK , PREP-ART-SUP , UP SEARCH


DB CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée - 146 avenue Maréchal Foch 69110 Sainte-Foy-Les-Lyon - France - SIREN 442646220


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Formation et enseignement dans le domaine des arts.