Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CHARPENTE
/
DB Charpente
Marque expirée - Marque en non vigueur

DB Charpente
DB CHARPENTE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3453433
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
DB Charpente de DB CHARPENTE

Présentation de la marque DB Charpente

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CHARPENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB Charpente »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB CHARPENTE domicilié(e) 28 rue Hugues le Grand,77160 PROVINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB CHARPENTE SARL domicilié(e) 28 rue Hugues le Grand,77160 PROVINS - 77160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB Charpente est expirée depuis le 27 septembre 2016.


DB CHARPENTE Société à Responsabilité Limitée - 28 rue Hugues le Grand,77160 PROVINS - France


DB CHARPENTE SARL - 28 rue Hugues le Grand,77160 PROVINS - 77160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Constructions et éléments de constructions métalliques notamment charpentes métalliques, couverture de toits et toitures métalliques.

Matières isolantes notamment fibres ou laines de verre.

Constructions non métalliques ; charpentes non métalliques ; huisseries, portes, fenêtres, portails, barrières et autres éléments de fermeture non métalliques pour le bâtiment et l'extérieur ; couverture de toits et toitures non métalliques.

Meubles et mobiliers en bois ; étagères.

Services de construction d'édifices permanents ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.