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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES
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PALACE DE BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALACE DE BACCHUS
DB ASSOCIES, SARL

Numéro de dépôt :
4076402
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
PALACE DE BACCHUS de DB ASSOCIES

Présentation de la marque PALACE DE BACCHUS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALACE DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB ASSOCIES, M. DANIEL TREMBLAY domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque PALACE DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE DE BACCHUS est expirée depuis le 17 mars 2024.

DB ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ROI DE BACCHUS , SOLEIL DE BACCHUS , GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS , REINE DE BACCHUS , COMTE DE BACCHUS , DUCHESSE DE BACCHUS , LE PIN DE BACCHUS , MAISON DE BACCHUS


DB ASSOCIES, SARL - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


DB ASSOCIES, M. DANIEL TREMBLAY - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.