Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS
DB ASSOCIES, SARL

Numéro de dépôt :
3961760
Date de dépôt :
17/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022
GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS de DB ASSOCIES

Présentation de la marque GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS

Déposée le 17 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 277 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB ASSOCIES, M. NONET OLIVIER domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS est expirée depuis le 17 novembre 2022.

DB ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ROI DE BACCHUS , SOLEIL DE BACCHUS , REINE DE BACCHUS , COMTE DE BACCHUS , DUCHESSE DE BACCHUS , LE PIN DE BACCHUS , PALACE DE BACCHUS , MAISON DE BACCHUS


DB ASSOCIES, SARL - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 514277953


DB ASSOCIES, M. NONET OLIVIER - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Margaux ”.