Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIDEO PRATIQUE DU CE
Monsieur DAZI Moussa

Numéro de dépôt :
96614890
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque VIDEO PRATIQUE DU CE

Déposée le 8 mars 1996 par monsieur DAZI Moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIDEO PRATIQUE DU CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est monsieur DAZI Moussa domicilié(e) 228, Avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE FORMALITES PLUS - France.

La marque VIDEO PRATIQUE DU CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIDEO PRATIQUE DU CE est expirée depuis le 8 mars 2006.

DAZI Moussa a également déposé les autres marques suivantes : Solutions CE UNE ASSISTANCE GLOBALE POUR CE : FORMATION, CONSEILS, EXPERTISES , JURITISCOPE L ACTUALITE JURIDIQUE DES COMITES D ENTREPRISES , ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DES ASSOCIATIONS DE RETRAITE, CLUB DU 3EME AGE ET ASSIMILES , SatteliCE , 36 15 SENIOR , JuritiCE , super ce , INFOS CE MAGAZINE , 36 15 CENTRALE DES CE , ExpertiCE


Monsieur DAZI Moussa - 228, Avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France


SERVICE FORMALITES PLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Supports pour enregistrement son et images: (cassette vidéo). Petits séminaires enregistrés sur cassettes vidéo, distribuées pour les CE, et vendues aux Comités d'Entreprises