Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDES PRATIQUES DU CE
Monsieur DAZI Moussa

Numéro de dépôt :
96604506
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque GUIDES PRATIQUES DU CE

Déposée le 5 janvier 1996 par monsieur DAZI Moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDES PRATIQUES DU CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est monsieur DAZI Moussa domicilié(e) 228, avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE FORMALITES PLUS - France.

La marque GUIDES PRATIQUES DU CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDES PRATIQUES DU CE est expirée depuis le 5 janvier 2006.

DAZI Moussa a également déposé les autres marques suivantes : Solutions CE UNE ASSISTANCE GLOBALE POUR CE : FORMATION, CONSEILS, EXPERTISES , JURITISCOPE L ACTUALITE JURIDIQUE DES COMITES D ENTREPRISES , ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DES ASSOCIATIONS DE RETRAITE, CLUB DU 3EME AGE ET ASSIMILES , SatteliCE , 36 15 SENIOR , JuritiCE , super ce , INFOS CE MAGAZINE , 36 15 CENTRALE DES CE , ExpertiCE


Monsieur DAZI Moussa - 228, avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France


SERVICE FORMALITES PLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Papeterie Activités de publicité Télécommunications Service télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.