Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFCE ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DFES COMITES D'ENTREPRISE
Monsieur DAZI Moussa Né le 2 JUIN 1961 à COURBEVOIE

Numéro de dépôt :
93499193
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2003

Présentation de la marque AFCE ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DFES COMITES D'ENTREPRISE

Déposée le 31 décembre 1993 par monsieur DAZI Moussa Né le 2 JUIN 1961 à COURBEVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFCE ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DFES COMITES D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est monsieur DAZI Moussa Né le 2 JUIN 1961 à COURBEVOIE domicilié(e) Demeurant 228 Avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane MATARESE - France.

La marque AFCE ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DFES COMITES D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCE ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DFES COMITES D'ENTREPRISE est expirée depuis le 31 décembre 2003.

DAZI Moussa Né le 2 JUIN 1961 à COURBEVOIE a également déposé les autres marques suivantes : A. C. E. ANNUAIRE DES COLLECTIVITES D'ENTREPRISE , A C E ANNUAIRE DES COMITES D'ENTREPRISE , A F C E ET ASSIMILES ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DES COMITES D'ENTREPRISE ET ASSIMILES , AFCE , HORIZON C.E. HORIZON COMITES D'ENTREPRISE


Monsieur DAZI Moussa Né le 2 JUIN 1961 à COURBEVOIE - Demeurant 228 Avenue Aristide Briand, 92220 BAGNEUX - France


Christiane MATARESE - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264176 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Papeterie et produits imprimés Activités de publicité Activités d'édition, et d'organisation d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.