Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANOIR DE LA NIVELLE
Madame DAZHI BROSSE

Numéro de dépôt :
4534928
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
MANOIR DE LA NIVELLE de DAZHI BROSSE

Présentation de la marque MANOIR DE LA NIVELLE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par madame DAZHI BROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANOIR DE LA NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est madame DAZHI BROSSE domicilié(e) 460 CHEMIN D ERREBI - 64250 - SOURAIDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAZHI BROSSE domicilié(e) 460 CHEMIN D ERREBI - 64250 - SOURAIDE - France.

La marque MANOIR DE LA NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DE LA NIVELLE arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

DAZHI BROSSE a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE ANDRE FORETS , MANOIR DE CHARLEMAGNE


Madame DAZHI BROSSE - 460 CHEMIN D ERREBI - 64250 - SOURAIDE - France


Madame DAZHI BROSSE - 460 CHEMIN D ERREBI - 64250 - SOURAIDE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Viande ; fruits secs ; confitures ;

Miel ; biscuits ; chocolat ;

Apéritifs; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.