Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAYTONA 70
/
DAYTONA 70
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DAYTONA 70
DAYTONA 70, ASSOCIATION ECURIE DE COURSES

Numéro de dépôt :
4186073
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DAYTONA 70 de DAYTONA 70

Présentation de la marque DAYTONA 70

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par DAYTONA 70 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAYTONA 70 »

Le déposant est DAYTONA 70, ASSOCIATION ECURIE DE COURSES domicilié(e) CHEMIN DE VARAGES PRES - 83670 - BARJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAYTONA 70, M. DANIEL MERCIER domicilié(e) CHEMIN DE VARAGES PRES - 83670 - BARJOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12


DAYTONA 70, ASSOCIATION ECURIE DE COURSES - CHEMIN DE VARAGES PRES - 83670 - BARJOLS - France


DAYTONA 70, M. DANIEL MERCIER - CHEMIN DE VARAGES PRES - 83670 - BARJOLS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 11 septembre 2015 - Retrait partiel n°653698 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-11

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679837 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.