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Marques déposées par la société DAYS INNS OF AMERICA
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DAYBREAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAYBREAK
DAYS INNS OF AMERICA, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1633295
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010

Présentation de la marque DAYBREAK

Déposée le 14 décembre 1990 par la société DAYS INNS OF AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYBREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAYS INNS OF AMERICA domicilié(e) 339 Jefferson Road, PARSIPPANY, NEW JERSEY 07054-0278, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2167452) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2167452) - France.

La marque DAYBREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAYBREAK est expirée depuis le 14 décembre 2010.

DAYS INNS OF AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : DAYBREAK , DAYS INN , SEPTEMBER DAYS CLUB , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , THE INN-CREDIBLE CARD , TASTY WORLD , DAY BREAK , DAYS


DAYS INNS OF AMERICA, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 339 Jefferson Road, PARSIPPANY, NEW JERSEY 07054-0278, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2167452) - États-Unis


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2167452) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167452 - Publication au BOPI 2000-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 9 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326380 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 5 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150048 - Publication au BOPI 1992-10-05

Inscription le 27 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56544 - Publication au BOPI 1991-09-27

Services rendus en procurant le logement et les repas, par des hôtels, des pensions, des camps touristiques, des homes touristiques, des fermes-pensions, sanatoria, maisons de repos et maisons de convalescence; services rendus par des établissements tels que restaurants, des restaurants self-services, cantines, salons de thé, se chargeant de procurer des aliments et des boissons préparés pour la consommation