DAYS INNS OF AMERICA, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Georgia), 2751 Buford Highway, N.E. ATLANTA, Georgia (Etats Unis d'Amérique).
Numéro de dépôt :
1172049
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DAYBREAK
Déposée le 24 juillet 1980 par DAYS INNS OF AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAYBREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAYS INNS OF AMERICA, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Georgia), 2751 Buford Highway, N.E. ATLANTA, Georgia (Etats Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque DAYBREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAYS INNS OF AMERICA, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Georgia), 2751 Buford Highway, N.E. ATLANTA, Georgia (Etats Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44
Services rendus en procurant le logement, le logement et les repas, par des hôtels, des pensions, des camps touristiques, des homes touristiques, des fermes-pensions (dude ranches), sanatoria, maisons de repos et maisons de convalescence; services rendus par des établissements tels que restaurants, des restaurants self-services, cantines, salons de thé, se chargeant de procurer des aliments et des boissons préparés pour la consommation.
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