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Marques déposées par DAYS INNS OF AMERICA
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DAY BREAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAY BREAK
DAYS INNS OF AMERICA, INC., (Société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1444022
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1998
DAY BREAK de DAYS INNS OF AMERICA

Présentation de la marque DAY BREAK

Déposée le 8 janvier 1988 par DAYS INNS OF AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAY BREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAYS INNS OF AMERICA, INC., (Société de droit américain) domicilié(e) 2751 Buford Highway, N.E., Atlanta, Georgie 30324 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque DAY BREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAY BREAK est expirée depuis le 8 janvier 1998.

DAYS INNS OF AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : DAYBREAK , DAYS INN , SEPTEMBER DAYS CLUB , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , THE INN-CREDIBLE CARD , TASTY WORLD , DAYBREAK , DAYS


DAYS INNS OF AMERICA, INC., (Société de droit américain) - 2751 Buford Highway, N.E., Atlanta, Georgie 30324 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 5 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150048 - Publication au BOPI 1992-10-05

Inscription le 27 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56544 - Publication au BOPI 1991-09-27

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