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Marques déposées par DAYOT BERNARD
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POUSS +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS +
DAYOT BERNARD, 6 ALLEE DES MUGNES
FAVRE-ROCHEX CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3071092
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2010
POUSS + de DAYOT BERNARD

Présentation de la marque POUSS +

Déposée le 8 décembre 2000 par DAYOT BERNARD et FAVRE-ROCHEX CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUSS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Les déposants sont DAYOT BERNARD, 6 ALLEE DES MUGNES, domicilié(e) 74300 THYEZ - France et FAVRE-ROCHEX CHRISTIAN, domicilié(e) 23, RUE ILE DE FRANCE, 74100 ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN FAVRE-ROCHEX - France.

La marque POUSS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071092.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS + est expirée depuis le 8 décembre 2010.


DAYOT BERNARD, 6 ALLEE DES MUGNES - 74300 THYEZ - France

FAVRE-ROCHEX CHRISTIAN - 23, RUE ILE DE FRANCE, 74100 ANNEMASSE - France


CHRISTIAN FAVRE-ROCHEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Systèmes d'attaches métallique, à savoir bouton métallique, colliers d'attache métallique, bagues métallique, Système d'attache en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.