Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSAAN
Madame Daye Seck

Numéro de dépôt :
4653614
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
COSAAN de Daye Seck

Présentation de la marque COSAAN

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par madame Daye Seck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est madame Daye Seck domicilié(e) 35 Boulevard Carnot - 93200 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Daye Seck domicilié(e) 35 Boulevard Carnot - 93200 - Saint-Denis - France.

La marque COSAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAAN arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.


Madame Daye Seck - 35 Boulevard Carnot - 93200 - Saint-Denis - France


Madame Daye Seck - 35 Boulevard Carnot - 93200 - Saint-Denis - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.