Déposée le 6 juillet 1987 par DAYCO PRODUCTS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COG-BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAYCO PRODUCTS INC., domicilié(e) 333 West First Street DAYTON, Ohio 45402 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2092388) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2092388) - France.
La marque COG-BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COG-BELT est expirée depuis le 6 juillet 2007.
DAYCO PRODUCTS INC a également déposé les autres marques suivantes : DAYCO , DURAPOWER , BLUE RIBBON
DAYCO PRODUCTS INC. - 333 West First Street DAYTON, Ohio 45402 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2092388) - États-Unis
CABINET MADEUF - (dossier no 2092388) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1997 n°2092388 - Publication au BOPI 1997-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387667 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription le 22 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339666 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 20 avril 1999 - Changement d'adresse n°275996 - Publication au BOPI 1999-04-20
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;véhicules;caoutchouc naturel et synthétique, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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