Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA
DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN

Numéro de dépôt :
3238852
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
ESA de DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN

Présentation de la marque ESA

Déposée le 29 juillet 2003 par DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN domicilié(e) 7, SQUARE ALAIN,77186 NOISIEL - 77186 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN domicilié(e) 7, SQUARE ALAIN,77186 NOISIEL - 77186 - France.

La marque ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA est expirée depuis le 29 juillet 2013.


DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN - 7, SQUARE ALAIN,77186 NOISIEL - 77186 - France


DAYAS NGUEA SIMON STEPHAN - 7, SQUARE ALAIN,77186 NOISIEL - 77186 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Logiciels de jeux. Articles de lunetteries. Etui à lunettes. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou imitation cuir. Ceintures (habillement). Fourrures (vêtements). Gants (habillement), foulards. Cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage ou de sport, couches en matière textiles, sous vêtements. Divertissement, activités sportive et culturelles. Services d'artistes et de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.