Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNO CEAN
DAYAN TOM

Numéro de dépôt :
3153360
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
TECHNO CEAN de DAYAN TOM

Présentation de la marque TECHNO CEAN

Déposée le 13 mars 2002 par DAYAN TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNO CEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est DAYAN TOM domicilié(e) 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDÉ - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAYAN TOM domicilié(e) 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDE - 94160 - France.

La marque TECHNO CEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO CEAN est expirée depuis le 13 mars 2012.

DAYAN TOM a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOSWSS


DAYAN TOM - 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDÉ - 94160 - France


DAYAN TOM - 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDE - 94160 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet partiel n°366703 - Publication au BOPI 2003-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Métaux précieux et leurs alliages Décorations pour arbres de Noël Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.