Marque enregistrée - Marque en vigueur

ici bocaux La bocalerie Française Tradition *Bio* Artisanat
Mme dayan sabine

Numéro de dépôt :
4253940
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2026
ici bocaux La bocalerie Française Tradition *Bio* Artisanat de dayan sabine

Présentation de la marque ici bocaux La bocalerie Française Tradition *Bio* Artisanat

Déposée le 3 mars 2016 par madame dayan sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ici bocaux La bocalerie Française Tradition *Bio* Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame dayan sabine domicilié(e) 10 RUE jose maria de heredia - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme dayan sabine domicilié(e) 10 RUE jose maria de heredia - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ici bocaux La bocalerie Française Tradition *Bio* Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ici bocaux La bocalerie Française Tradition *Bio* Artisanat arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

dayan sabine a également déposé les autres marques suivantes : ici bocaux la bocalerie française


Mme dayan sabine - 10 RUE jose maria de heredia - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Mme dayan sabine - 10 RUE jose maria de heredia - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France et tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France et tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France et tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales (boissons) d'origine française ou fabriquées en France ; eaux gazeuses d'origine française ou fabriquées en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.