ACCOTEX
Présentation de la marque ACCOTEX
Déposée le 25 mars 1983 par la société étrangère DAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCOTEX est expirée depuis le 25 mars 2013.
DAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2239344 - Publication au BOPI 2003-03-03
Renouvellement sans limitation n°2012023 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463114 - Publication au BOPI 2007-10-30
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313511 - Publication au BOPI 2000-12-26