Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOTEX
DAY INTERNATIONAL, INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1231380
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013

Présentation de la marque ACCOTEX

Déposée le 25 mars 1983 par la société étrangère DAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DAY INTERNATIONAL domicilié(e) 130 West Second Street,45402 Dayton, Ohio,USA (Etats-Unis d'Amérique) (dossier no 2239344) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Barer Strasse 62,D-80799 München (dossier no 2239344) - France.

La marque ACCOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCOTEX est expirée depuis le 25 mars 2013.

DAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DAYGRAPHICA , DAY INTERNATIONAL , PROTECTOR , ACCU-DOT , DAY INTERNATIONAL , T3000 REVOLUTION


DAY INTERNATIONAL, INC., Société de droit américain - 130 West Second Street,45402 Dayton, Ohio,USA (Etats-Unis d'Amérique) (dossier no 2239344) - XX


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Barer Strasse 62,D-80799 München (dossier no 2239344) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2239344 - Publication au BOPI 2003-03-03

Renouvellement sans limitation n°2012023 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463114 - Publication au BOPI 2007-10-30

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313511 - Publication au BOPI 2000-12-26

Fournitures pour filatures textiles et plus spécialement revêtements de rouleaux, en particulier d'étirage, revêtements d'anneaux de retordage pour laine peignée, tabliers d'étirage finis et semi-finis et tubes pour la fabrication de ces éléments, ainsi que fournitures pour métiers à tisser et spécialement garnitures de chasse-navettes et de métiers.