Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VEILLÉE
DAY HOLDING, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3161735
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
LA VEILLÉE de DAY HOLDING

Présentation de la marque LA VEILLÉE

Déposée le 26 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAY HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VEILLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAY HOLDING domicilié(e) 13 Rue de l'église,77580 BOULEURS - 77580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 631 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Josiane DERAY Avocat, domicilié(e) 6 Rue de Constantinople,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA VEILLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VEILLÉE est expirée depuis le 26 avril 2012.


DAY HOLDING, société à responsabilité limitée - 13 Rue de l'église,77580 BOULEURS - 77580 - France - SIREN 440631232


Maître Josiane DERAY Avocat, - 6 Rue de Constantinople,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Restauration (alimentation) , exploitation de tous fonds de commerce de restaurant, bar, brasserie, préparation de plats à emporter