Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frost
M. Dawoodbhoy Mohsin

Numéro de dépôt :
3958411
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2022
Frost de Dawoodbhoy Mohsin

Présentation de la marque Frost

Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur Dawoodbhoy Mohsin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Frost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Dawoodbhoy Mohsin domicilié(e) 222 Vaughan Road, HA1 4EB, HA14E WEST HARROW - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dawoodbhoy Mohsin domicilié(e) 222 Vaughan Road, HA1 4EB, HA14E WEST HARROW - Royaume-Uni.

La marque Frost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frost est expirée depuis le 5 novembre 2022.

Dawoodbhoy Mohsin a également déposé les autres marques suivantes : avantgarde , BodyTrend


M. Dawoodbhoy Mohsin - 222 Vaughan Road, HA1 4EB, HA14E WEST HARROW - Royaume-Uni


M. Dawoodbhoy Mohsin - 222 Vaughan Road, HA1 4EB, HA14E WEST HARROW - Royaume-Uni


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694679 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; tous types de bijoux de corps et piercings ; boucles d'oreilles en argent ; pendentifs en argent ; bagues en argent ; piercings nombril ; bijoux fantaisie ; boucles d'oreilles en argent avec pierres en verre ; pendentifs en argent avec pierres en verre ; clous d'oreilles avec pierres en verre ; bagues avec pierres en verre ; tous types de boucles d'oreilles fantaisie ; tous types de pendentifs fantaisie ; tous types de bijoux de nez en argent et acier inoxydable ; tous types de bijoux fantaisie en laiton ou alliage avec des pierres en verre ; bracelets en argent ; charms/breloques en argent ; perles en argent ; perles fantaisie en laiton ou alliage ; perles avec pierres en verre ; bracelet cristaux cristal.