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Marques déposées par la société étrangère DAWN FRESH FOODS LIMITED
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EMILE TISSOT QUALITY FOODS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMILE TISSOT QUALITY FOODS
DAWN FRESH FOODS LIMITED Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
96620412
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque EMILE TISSOT QUALITY FOODS

Déposée le 11 avril 1996 par la société étrangère DAWN FRESH FOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILE TISSOT QUALITY FOODS »

Le déposant est la société étrangère DAWN FRESH FOODS LIMITED domicilié(e) Killenaule Road FETHARD, Co TIPPERARY,IRELANDE (dossier no 2311214) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2311214) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMILE TISSOT QUALITY FOODS est expirée depuis le 11 avril 2016.


DAWN FRESH FOODS LIMITED Société de droit irlandais - Killenaule Road FETHARD, Co TIPPERARY,IRELANDE (dossier no 2311214) - XX


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2311214) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 7 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396061 - Publication au BOPI 2004-07-07

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311214 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

En-cas et repas préparés à base de ou composés principalement de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de fromage, d'ufs, de lait et de produits laitiers; yaourts.Préparations faites de farines, en-cas et repas préparés à base de ou composés principalement de riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, sucre ; sauces (condiments), condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.