LES KAPRICES DE MARIE ANTOINETTE
Présentation de la marque LES KAPRICES DE MARIE ANTOINETTE
Déposée le 15 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAWE VANESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES KAPRICES DE MARIE ANTOINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES KAPRICES DE MARIE ANTOINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES KAPRICES DE MARIE ANTOINETTE arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.
Errata de la publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Republication pour erratum - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 23 mai 2019 - Concession de licence n°757523 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Inscription le 31 juillet 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°791737 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-07-31