Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Carollaises
DAVY Virginie

Numéro de dépôt :
3760643
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2020
Les Carollaises de DAVY Virginie

Présentation de la marque Les Carollaises

Déposée le 16 août 2010 par DAVY Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Carollaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est DAVY Virginie domicilié(e) 2 rue de la poste - 50740 - CAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, côté intérieur domicilié(e) 2 rue de la poste - 50740 - CAROLLES - France.

La marque Les Carollaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Carollaises est expirée depuis le 16 août 2020.


DAVY Virginie - 2 rue de la poste - 50740 - CAROLLES - France


côté intérieur - 2 rue de la poste - 50740 - CAROLLES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 5 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628713 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Cintres pour vêtements ; coussins ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).