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Marques déposées par monsieur davy-mickael cosson
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le printemps de la permaculture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le printemps de la permaculture
Monsieur davy-mickael cosson

Numéro de dépôt :
4534093
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
le printemps de la permaculture de davy-mickael cosson

Présentation de la marque le printemps de la permaculture

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur davy-mickael cosson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le printemps de la permaculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur davy-mickael cosson domicilié(e) 5 RUE JULES RENARD - 37230 - FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTINDIA, Monsieur davy-mickael COSSON domicilié(e) 5 RUE JULES RENARD - 37230 - FONDETTES - France.

La marque le printemps de la permaculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le printemps de la permaculture arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

davy-mickael cosson a également déposé les autres marques suivantes : Kiwi Nature LA TERRE EST UN GRAND JARDIN


Monsieur davy-mickael cosson - 5 RUE JULES RENARD - 37230 - FONDETTES - France


ACTINDIA, Monsieur davy-mickael COSSON - 5 RUE JULES RENARD - 37230 - FONDETTES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Divertissement sous forme de festivals ethniques; Organisation de festivals à des fins de divertissement; Organisation de festivals à des fins de divertissements; Organisation de festivals; Organisation de festivals à des fins éducatives; Organisation de festivals à des fins culturelles.