Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOCEL
DAVY INTERNATIONAL, A DIVISION OF TRAFALGAR HOUSE INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1462814
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque ROTOCEL

Déposée le 29 avril 1988 par DAVY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVY INTERNATIONAL, A DIVISION OF TRAFALGAR HOUSE INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), domicilié(e) 1 Oliver Plaza, Pittsburgh, Pennsylvanie 15222, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2114340) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2114340) - France.

La marque ROTOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOCEL est expirée depuis le 29 avril 2008.


DAVY INTERNATIONAL, A DIVISION OF TRAFALGAR HOUSE INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 1 Oliver Plaza, Pittsburgh, Pennsylvanie 15222, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2114340) - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2114340) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1998 n°2114340 - Publication au BOPI 1998-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262043 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243600 - Publication au BOPI 1997-10-02

Machines et appareils pour l'extraction par solvant et l'exécution d'opérations chimiques ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement del'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.