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Marques déposées par monsieur Davy DREZET
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Selva Sana
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Selva Sana
M. Davy DREZET
Mlle SONIA D AMBROSIO

Numéro de dépôt :
4021587
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2023
Selva Sana de Davy DREZET

Présentation de la marque Selva Sana

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par monsieur Davy DREZET et mademoiselle SONIA D AMBROSIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Selva Sana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur Davy DREZET domicilié(e) RES. LES ESSARTS L AMOUR, 6 RUE WILLIAM SHAKESPEARE - 25000 - BESANCON - France et mademoiselle SONIA D AMBROSIO domicilié(e) RES. LES ESSARTS L AMOUR, 6 RUE WILLIAM SHAKESPEARE - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle SONIA D AMBROSIO domicilié(e) RES. LES ESSARTS L AMOUR, 6 RUE WILLIAM SHAKESPEARE - 25000 - BESANCON - France.

La marque Selva Sana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Selva Sana est expirée depuis le 22 juillet 2023.


M. Davy DREZET - RES. LES ESSARTS L AMOUR, 6 RUE WILLIAM SHAKESPEARE - 25000 - BESANCON - France

Mlle SONIA D AMBROSIO - RES. LES ESSARTS L AMOUR, 6 RUE WILLIAM SHAKESPEARE - 25000 - BESANCON - France


Mlle SONIA D AMBROSIO - RES. LES ESSARTS L AMOUR, 6 RUE WILLIAM SHAKESPEARE - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691192 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

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