Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parti écolibéral
Monsieur Davy Dodo

Numéro de dépôt :
4574784
Date de dépôt :
12/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2029
Parti écolibéral de Davy Dodo

Présentation de la marque Parti écolibéral

Déposée par voie électronique le 12 août 2019 par monsieur Davy Dodo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parti écolibéral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Davy Dodo domicilié(e) 21 rue Louis Fraison - 08000 - Charleville-mézières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Davy Dodo domicilié(e) 21 rue Louis Fraison - 08000 - Charleville-mézières - France.

La marque Parti écolibéral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parti écolibéral arrivera à expiration en date du 12 août 2029.

Davy Dodo a également déposé les autres marques suivantes : Mouvement écolibéral


Monsieur Davy Dodo - 21 rue Louis Fraison - 08000 - Charleville-mézières - France


Monsieur Davy Dodo - 21 rue Louis Fraison - 08000 - Charleville-mézières - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.