Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACYS ARTICULATION SYSTEM BY DAO DAVY
M. DAVY DAO

Numéro de dépôt :
3907688
Date de dépôt :
24/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/03/2022
ACYS ARTICULATION SYSTEM BY DAO DAVY de DAVY DAO

Présentation de la marque ACYS ARTICULATION SYSTEM BY DAO DAVY

Déposée le 24 mars 2012 par monsieur DAVY DAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACYS ARTICULATION SYSTEM BY DAO DAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur DAVY DAO domicilié(e) 51 Rue du général foy - 54200 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVY DAO domicilié(e) 51 Rue du général foy - 54200 - TOUL - France.

La marque ACYS ARTICULATION SYSTEM BY DAO DAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACYS ARTICULATION SYSTEM BY DAO DAVY est expirée depuis le 24 mars 2022.


M. DAVY DAO - 51 Rue du général foy - 54200 - TOUL - France


M. DAVY DAO - 51 Rue du général foy - 54200 - TOUL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.