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Marques déposées par Davy Burghoffer
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Toolsport stage sportif adapté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Toolsport stage sportif adapté
Davy Burghoffer
Sébastien Pezet

Numéro de dépôt :
3490069
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2017
Toolsport stage sportif adapté de Davy Burghoffer

Présentation de la marque Toolsport stage sportif adapté

Déposée le 23 mars 2007 par Davy Burghoffer et Sébastien Pezet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Toolsport stage sportif adapté »

Les déposants sont Davy Burghoffer domicilié(e) 43 avenue de la gloire,31500 TOULOUSE - 31500 - France et Sébastien Pezet domicilié(e) 368 Chemin Crabille,31470 ST LYS - 31470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Davy Burghoffer domicilié(e) 43 avenue de la gloire,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toolsport stage sportif adapté est expirée depuis le 23 mars 2017.


Davy Burghoffer - 43 avenue de la gloire,31500 TOULOUSE - 31500 - France

Sébastien Pezet - 368 Chemin Crabille,31470 ST LYS - 31470 - France


Davy Burghoffer - 43 avenue de la gloire,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Photographies ; clichés ; albums ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.